Architectes AAG | Mentions légales

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Raison sociale : ATELIER D’ARCHITECTURE GARNIER

Directeur de la publication : Carole Garnier, Assistante de direction
Les mises à jour du site sont assurées par le service communication.

Adresse de l’établissement : 90, rue de la Vallée – 80000 Amiens

Téléphone : 03 22 91 67 68

Crédits photos : Atelier d’Architecture Garnier

Webdesign et Développement

SASU Cercle Carré

Hébergement

OVH SAS

Propriété intellectuelle

http://www.architectes-aag.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage tous les éléments accessibles sur le site internet http://www.architectes-aag.fr/ (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par la direction de http://www.architectes-aag.fr/. [Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995]. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie. [Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle]

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants :
http://www.architectes-aag.fr/, propriétaire du site http://www.architectes-aag.fr/ décline toute responsabilité de contenu, des produits ou des services proposés sur les sites auxquels son site internet se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Liens entrants :
http://www.architectes-aag.fr/ autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de son site internet, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

Néanmoins, http://www.architectes-aag.fr/ doit en être informée dans un délai de 10 jours à la suite de la mise en place du lien à contact(ate)architectes-aag.fr
http://www.architectes-aag.fr/ se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux d’Amiens, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Mise à jour des conditions et des mentions légales

http://www.architectes-aag.fr/ se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.

Protection des données personnelles

Gestion des données personnelles

L’internaute est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Responsables de la collecte des données personnelles

par mail :
par courrier :

Finalité des données collectées

http://www.architectes-aag.fr/ est susceptible de traiter tout ou une partie des données :

http://www.architectes-aag.fr/  ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, http://www.architectes-aag.fr/ utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Le site internet ne prend pas en charge les données personnelles de santé.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.architectes-aag.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Amiens.

Lors du traitement des données personnelles, http://www.architectes-aag.fr/ prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

 

our offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.    En savoir +
Privacidad